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Marques déposées par GAUZY JACQUELINE
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CHATEAU LE CHENE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CHENE NOIR
GAUZY JACQUELINE

Numéro de dépôt :
95603493
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque CHATEAU LE CHENE NOIR

Déposée le 22 décembre 1995 par GAUZY JACQUELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CHENE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est GAUZY JACQUELINE, domicilié(e) 9 ROUTE DE LESPARRE, 33340 ST CHRISTOLY DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUZY JACQUELINE - France.

La marque CHATEAU LE CHENE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CHENE NOIR est expirée depuis le 22 décembre 2005.

GAUZY JACQUELINE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHESNAIE


GAUZY JACQUELINE - 9 ROUTE DE LESPARRE, 33340 ST CHRISTOLY DE MEDOC - France


GAUZY JACQUELINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château le Chêne Noir